Articles sélectionnés pour le thème : tableau bord sante securite sociale assurance maladie
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Le portail du service public de la Sécurité sociale ...
22/07/2013
La généralisation de la couverture complémentaire en santé (Avis et rapport du HCAAM, juillet 2013)
Saisi en mars 2013 par le gouvernement dans le cadre de l'objectif présidentiel de généralisation de la couverture complémentaire en santé, le HCAAM a adopté le 18 juillet un avis accompagné d'un rapport, à l'unanimité à l'exception de la CGT-FO. Ces documents portent un...
Date: 2019-02-15 01:15:22
Site :
http://www.securite-sociale.fr
Thèmes liés : tableau bord sante securite sociale assurance maladie
Dossiers CHSCT : Les indicateurs de santé et sécurité au ...
La maitrise des risques professionnels dans l'entreprise implique la mise à disposition régulière d'indicateurs de Santé et Sécurité au Travail (SST) permettant de connaitre quantitativement l'importance des problèmes liés aux conditions de travail et aux expositions professionnelles.
L'objectif principal est de fournir aux managers, préventeurs, médecins du travail, membres des CHSCT,...
Date: 2019-02-14 20:54:30
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Décret n° 2003-1010 : La gestion des établissements et ...
Modifications budgétaires et gestion financière en cours d'exercice
Article 43
Les virements de crédits, au sens du présent décret, sont des mouvements de compte à compte qui permettent le financement de charges nouvelles ou plus importantes que celles prévues au budget exécutoire, par des économies d'un montant identique sur d'autres dépenses prévues au même budget.
Les virements de...
Date: 2018-11-01 20:25:57
Site :
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A la une - SYNERPA : Syndicat National des Établissements ...
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HORIZON 2030
Opticiens-lunetiers en EHPAD : une nouvelle expérimentation!
07/02/2019
Le mercredi 23 janvier 2019, le Sénat a définitivement...
Site :
http://www.synerpa.fr
EHPAD, PASA, UHR : nouvelles conditions techniques ...
Au Journal officiel du 28 août 2016, a été publié le décret n° 2016-1164 relatif aux conditions techniques minimales d'organisation et de fonctionnement des EHPAD.
Ces conditions techniques s'appliquent également aux petites unités de vie (PUV).
Elles viennent préciser les missions des EHPAD, des pôles d'activités et de soins adaptés (PASA) et des unités d'hébergement...
Site :
http://www.synerpa.fr
Thèmes liés : tableau bord sante securite sociale assurance maladie / contrat de travail d un directeur commercial / indicateurs de performance tableau de bord prospectif / indicateurs de performance tableau de bord commercial / indicateur performance tableau bord
Les Fiches Techniques du mois de Décembre - synerpa.fr
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HORIZON 2030
Les Fiches Techniques du mois de Décembre
23/12/2016
Retrouvez les fiches techniques du mois de novembre, avec ce mois-ci :
2...
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Thèmes liés : contrat de travail d un directeur commercial / tableau bord sante securite sociale assurance maladie / les etapes d'elaboration du tableau de bord de gestion / comment elaborer un plan d'action commerciale / tableau de bord de l'entreprise
SYNERPA : Syndicat National des Établissements et ...
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CPAS - Décret sur les agents de sécurité
Décret sur les agents de sécurité
Loi sur les décrets de convention collective
(L.R.Q., chapitre D-2, a. 2 et 6) R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 1; D. 441-84, a.1.
1.00. Interprétation
1.01. Aux fins d'application du décret, les expressions suivantes désignent:
1° «agence de sécurité»: personne qui exécute ou fait exécuter pour autrui un travail de sécurité prévu au paragraphe...
Site :
http://www.cpasecurite.qc.ca
Thèmes liés : tableau de bord sante securite au travail / tableau de bord securite au travail / contrat de travail cadre commercial / tableau bord sante securite sociale assurance maladie
Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe
Piscine familiale Ou de copropriété
Piscine d'habitation ou d'ensemble d'habitations enterrée
Non
Loi du 3 janvier 2003 décret n° 2003.1389 du 31 décembre 2003 modifié
Piscine d'hôtel, de camping, de village de vacances, de gîte, Piscine scolaire
Piscine privative à usage collectif : voir chapitre III page 26
Non, sauf cas particulier (utilisation par des accueils de mineurs...
Date: 2019-02-14 22:35:28
Site :
http://www.sarthe.gouv.fr
Thèmes liés : recrutement responsable commercial controle d'acces / tableau de bord d un service achat / etre vivants indicateur qualite eau / contrat de travail d un directeur commercial / formation professionnelle continue vente
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