Site : senat.fr
Classement : 199 / 679
4 articles sélectionnés
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Thèmes liés : indicateurs de performance d'une campagne de communication / politique commerciale commune de l'union europeenne / indicateur de performance economique d'un pays / developpement commercial d'une entreprise / la politique commerciale de l'union europeenne dans le monde
EXEMPLES D'INDICATEURS DE PERFORMANCE - senat.fr
Aide à l'accès au logement
Objectif 2
Favoriser l'insertion par le logement des personnes en grande difficulté
Indicateur 3
Pourcentage d'emménagés récents du parc social ayant des ressources inférieures à 40 % du plafond PLUS par rapport à l'ensemble des emménagés récents du parc social
EXEMPLES D'OBJECTIFS ET D'INDICATEURS À TROP LONG TERME
3111
Agriculture, pêche, forêt et...
Date: 2011-12-22 15:35:37
Thèmes liés : exemple d'indicateur de performance financiere / exemple d'indicateur de performance environnementale / exemple indicateurs de performance production / exemple indicateur de performance controle qualite / indicateur de performance exemple
Les établissements et services d'aide par le travail face ...
PREMIÈRE PARTIE : DES STRUCTURES D'ACCOMPAGNEMENT MÉDICO-SOCIAL AU TRAVAIL SOUMISES À DE NOUVELLES CONTRAINTES
I. LES ESAT SONT AU SERVICE DE L'INTÉGRATION DES PERSONNES HANDICAPÉES PAR LE TRAVAIL
A. LES ESAT SONT UN DES PILIERS DU VOLET « TRAVAIL » DE LA POLITIQUE DU HANDICAP
1. L'émergence d'une politique du handicap intégrative
La prise en charge du handicap à travers une...
Thèmes liés : tableau de bord recherche d'emploi / definition d un tableau de bord / exemple tableau de bord formation professionnelle / tableau de bord d'entreprise
Relations commerciales dans le secteur agricole et ...
L'examen des articles
Mardi 26 juin 2018, les sénateurs ont entamé l'examen des articles du projet de loi.
Ils ont adopté par 317 voix pour et 15 voix contre ( voir les résultats du scrutin public ) une motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité sur les amendements 70 , 71 , 72 , 98 rect. sexies , 261 rect. ter , 264 , 349 , 510 rect ., 511 rect ., 643 rect. ter et 694 rect....
Date: 2019-02-14 08:47:46
Thèmes liés : organisation d'une force de vente dans un secteur de service / les modes d'organisation de la force de vente / organisation d une force de vente
4 Ressources